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Tous les contrats en agriculture
Lionel Manteau
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Beschreibung
Si le contrat en agriculture est une réalité économique, il constitue aussi une dimension juridique créant des droits et des obligations pour les signataires. Le but de cet ouvrage est de mettre à la portée du plus grand nombre la connaissance de ces règles juridiques et d’en fournir une certaine compréhension afin de bien se garantir et d’éviter les malentendus.L’auteur décrit les principaux types de contrats pour exploiter, produire, organiser, assurer, emprunter, cautionner, acheter, vendre…Pour chaque besoin rencontré par un exploitant agricole dans sa gestion quotidienne ou pour ses projets à long terme, sont proposés des formules de contrat présentant les principales clauses à prévoir et les pièges à éviter.Dans l’ouvrage vous trouverez toutes les réponses à vos questions :qu’est-ce qu’un contrat ?comment fonctionnent les principaux contrats en agriculture : bail, mise à disposition gratuite, contrat d’épandage, contrat de coopération, contrat de vente, contrat d’entreprise, contrat de prêt privé, contrat d’entraide, contrat de copropriété, contrat d’assurance,contrat d’énergie renouvelable, convention pluriannuelle de pâturage ou d’exploitation, contrat de production, contrat d’intégration,contrat de mise en pension, contrat de vente d’herbe.Cette nouvelle édition introduit de nouveaux actes tels que le contrat de compensation écologique et les paiements pour services environnementaux et classe par ordre alphabétique les contrats pour en faciliter la recherche.
